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Liste des normes recommandations et principes directeurs de l'OMPI

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Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)

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Partie 3 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle

Les normes de l’OMPI se présentent sous forme de recommandations adressées aux États et aux organisations internationales, en particulier à leurs offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle, au Bureau international de l’OMPI et à tout autre organisme national ou international traitant de questions relatives à la documentation et à l’information en matière de propriété intellectuelle.

Tous les documents énumérés ci-après sont en format PDF uniquement.

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Standard Title Latest Update

Normes de nature générale, communes à l'information et à la documentation
ST.2 Indication des dates Mai 1997
ST.3 Codes à deux lettres pour la représentation des états, autres entités et organisations Décembre 2022
ST.13 Numérotation des demandes de droits de propriété industrielle Février 2008
ST.90 Recommandations relatives au traitement et à la communication des données de propriété intellectuelle aux API web (Interfaces de Programmation d'Application) Février 2023
ST.91 Recommandations relatives aux modèles et images tridimensionnels (3D) numériques Novembre 2021
ST.96 Utilisation du XML dans le traitement de l’information en matière de propriété intellectuelle

Ressource connexe : Exemples d’instances XML conformes à la norme ST.96

 Octobre 2023
ST.97 Recommendation Relative au Traitement des Données de Propriété Intellectuelle au Format JSON
    		Janvier 2023

    Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de brevets
    ST.1 Éléments d'information minimums pour l'identification univoque d'un document de brevet Mai 2001
    ST.6 Numérotation des documents de brevet publiés Décembre 2002
    ST.8 La CIB sous forme déchiffrable par ordinateur Mars 2011
    ST.9 Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP Juin 2013
    ST.10 Documents de brevet publiés Novembre 1997
    ST.10a Format des documents de brevet Avril 1994
    ST.10b Disposition des différentes données bibliographiques Décembre 2008
    ST.10c Présentation des éléments de données bibliographiques Août 2017
    ST.10d Caractéristiques matérielles des documents de brevet Octobre 2016
    ST.11 Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets Décembre 1990
    ST.12 Préparation des abrégés de documents de brevet Avril 1994
    ST.12a Abrégés de documents de brevet Avril 1994
    ST.12b Abrégés présentés par rubriques Avril 1994
    ST.12c Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément Avril 1994
    ST.14 Indication de références citées dans les documents de brevet Mai 2016
    ST.15 Titres d'invention dans les documents de brevet Décembre 1995
    ST.16 Identification de différents types de documents de brevet Octobre 2016
    ST.17 Coder les rubriques publiées dans les bulletins officiels Décembre 1990
    ST.18 Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets Novembre 1997
    ST.19 Index établis par les offices de propriété industrielle Décembre 1990
    ST.20 Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet Décembre 1993
    ST.21 Réduction du volume des documents de priorité Avril 1994
    ST.22 Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC Décembre 2008
    ST.25 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés Décembre 2009
    ST.26

    		 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML (Version 1.6, entrée en vigueur le 1er juillet 2023)
    • Annexe II 
    • Annexe III
    • Annexe VI, Appendice 
    Ressource connexe :  logiciel de listage des séquences de l’OMPI    		 Juin 2023

    Version précédente 1.5: Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML

    		 Novembre 2021
    ST.27 Échange de Données sur la Situation Juridique des Brevets

    Ressource connexe : Tables de correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle de brevets et les événements prévus dans la norme ST.27

    		 Novembre 2021
    ST.31 Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet Octobre 1996
    ST.32 Balisage des documents de brevet selon le SGML Novembre 1995
    ST.33 Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés" Février 1999
    ST.34 Enregistrement des numéros de demandes sous forme électronique Décembre 2008
    ST.35 Échange d'information sur les documents de brevet publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT Décembre 1999
    ST.36 Utilisation d'une norme XML dans le traitement de l'information en matière de brevets Novembre 2007
    ST.37 Fichier d’Autorité des Documents de Brevet Publiés
    • Annexe III
    • Annexe III, Appendice 
    • Annexe IV
    • Annexe IV, Appendice
    Ressource connexe : portail d’accès aux fichiers d’autorité     		 Novembre 2021
    ST.40 Images en facsimilé de documents de brevet sur disques compacts ROM Avril 1993
    ST.50 Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets Décembre 2009

    Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de marques
    ST.60 Données bibliographiques concernant les marques Septembre 2019
    ST.61

    Recommandation concernant l'échange de données sur la situation juridique des marques

    Ressource connexe : Tables de correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle de marques et les événements prévus dans la norme ST.61

    		 Décembre 2020
    ST.62 Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne" Décembre 1992
    ST.63 Contenu et présentation des bulletins de marques Novembre 1997
    ST.64 Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques Mai 1996
    ST.66 Utilisation du XML dans le traitement de l'information en matière de marques Mars 2012
    ST.67 Gestion électronique des éléments figuratifs des marques Juillet 2012
    ST.68 Gestion électronique des marques sonores Juin 2016
    ST.69 Gestion électronique des marques de mouvement et des marques multimédias Décembre 2020

    Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de dessins et modèles industriels
    ST.80 Données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels Janvier 2004
    ST.81 Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels Novembre 1997
    ST.86 Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels Février 2008
    ST.87

    Échange de données sur la situation juridique des dessins et modèles industriels

    Ressource connexe : Tables de correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle de design industriel et les événements prévus dans la norme ST.87

    		 Décembre 2022
    ST.88 Représentations sous forme électronique des dessins et modėles industriels Novembre 2021

    Raccourcis

    Liens connexes

    Services de propriété intellectuelle

    Classifications internationales

    Propriété intellectuelle

    https://www3.wipo.int/contact/fr/area.jsp?area=standards https://www.wipo.int/pressroom/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/disclaim.html https://www.wipo.int/fr/web/privacy-policy/ https://www.wipo.int/accessibility/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/sitemap.html https://www3.wipo.int/newsletters/fr/ https://www.wipo.int/podcasts/fr/ https://www.wipo.int/news/fr/