La Base de données mondiale sur les marques vous permet d’accéder à plus de enregistrements contenus dans quelque collections nationales et internationales, et constitue la première étape pour déterminer si une marque similaire ou identique à la vôtre existe déjà. Effectuez des recherches dans la Base de données mondiale sur les marques avant de déposer une demande d’enregistrement de marque, ou simplement pour connaître les marques présentes sur les marchés qui vous intéressent.
Avertissement : bien que la Base de données mondiale sur les marques comprenne de nombreuses collections de marques, il est recommandé d’effectuer des recherches également dans les registres des offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle. Vous pouvez également consulter un conseil en marques.
Outils connexes
Assistant produits et services
Cet outil a été conçu pour aider les déposants de demandes d’enregistrements de marques à sélectionner au cours de la procédure de dépôt les termes appropriés dans différentes langues pour les produits et services, ainsi que la classe de la classification de Nice qui leur est associée. Cet outil vise également à aider les examinateurs de marques des offices de propriété intellectuelle à valider les demandes d’enregistrement de marques.
Assistant Classification de Vienne
Ce système permet de classer les éléments figuratifs des marques en suggérant automatiquement les codes appropriés de la classification de Vienne.
Informations complémentaires sur la base de données
Vous pouvez faire des recherches sur les marques, appellations d’origine, armoiries, drapeaux et autres emblèmes d’État protégés dans divers pays du monde, ainsi que sur les dénominations, abréviations et emblèmes d’organisations intergouvernementales.
L’indice de pertinence n’a pas de signification directe, si ce n’est qu’un indice plus élevé pour un résultat donné dans un ensemble de résultats indique que celui-ci est sans doute plus pertinent pour votre recherche actuelle. Un indice plus élevé signifie plus de pertinence, mais le chiffre 16 ne signifie pas nécessairement quatre fois plus de pertinence que le chiffre 4. On ne peut pas non plus comparer les indices d’une recherche à l’autre; l’indice n’a de pertinence que pour la recherche que vous êtes en train de faire. La colonne “pertinence” n’existe que pour vous permettre de faire un tri parmi les résultats de votre recherche sur la base de la pertinence.
L’OMPI ne conserve, en aucun cas, la copie de l’image que vous avez soumise. Une fois que l’analyse de l’image est terminée, tout enregistrement de cette image est supprimé de nos serveurs, et nous ne conservons aucune trace de l’image utilisée pour votre recherche.