Sources d’information

L’OMPI est la source la plus complète au monde de données sur le système de propriété intellectuelle, ainsi que d’études empiriques, de rapports et d’informations factuelles sur la propriété intellectuelle.

Que vous soyez à la recherche d’informations statistiques, juridiques ou techniques, cette page constitue le point d’accès à nos collections exclusives d’informations et de références. Toutes nos publications et collections de données sont disponibles gratuitement en ligne.

À la une

Propriété intellectuelle et bases de données technologiques

Les bases de données mondiales de l’OMPI sont un mine d’informations provenant du système de la propriété intellectuelle accessibles où que vous soyez. Leur création découle de notre volonté d'offrir une infrastructure de partage des connaissances en matière de propriété intellectuelle ouverte et interconnectée en vue de stimuler l’innovation dans le monde entier.

PATENTSCOPE

PATENTSCOPE est une base de données technologiques permettant d'effectuer des recherches sur plus de millions de documents de brevet, notamment les demandes internationales de brevet selon le PCT.

Base de données mondiale sur les marques

Cette base de données permet d'effectuer des recherches sur les désignations commerciales (marques, appellations d’origine et emblèmes officiels) provenant de diverses sources nationales et internationales, y compris les marques enregistrées en vertu du système de Madrid.

Madrid Monitor permet d'accéder à des informations à jour sur la situation juridique des marques enregistrées en vertu du système de Madrid (marques qui sont actuellement en vigueur ou qui ont expiré au cours des six derniers mois).

Base de données mondiale sur les dessins et modèles

Cette base de données permet d'effectuer des recherches sur les enregistrements de dessins et modèles industriels effectués en vertu du système de La Haye et les collections des offices nationaux participants.

Hague Express

permet d'accéder à l'information sur les dessins et modèles industriels enregistrés en vertu du système de La Haye.

Lisbon Express

Pour effectuer des recherches sur les enregistrements d’appellations d’origine effectués en vertu du système de Lisbonne.

Article 6ter

Effectuer des recherches dans la base de données “Article 6ter Express sur les emblèmes d’États et les noms, sigles et autres emblèmes d’organisations internationales intergouvernementales qui ont été communiqués pour protection au titre de l’article 6ter.

WIPO Pearl

Consultez notre base de données terminologique multilingue pour trouver des termes et concepts dans les domaines de la propriété intellectuelle et des technologies dans plus d’une dizaine de langues. Elle contient plus de 105 000 termes validés par les spécialistes en terminologie de l’OMPI.

Autres bases de données

Lois, traités et jugements dans le domaine de la P.I.

Traités administrés par l’OMPI

Effectuer des recherches sur la version intégrale, le résumé ou les parties contractantes des traités internationaux de propriété intellectuelle administrés par l’OMPI.

Base de données WIPO Lex

WIPO Lex est une base de données mondiale offrant un accès gratuit à des informations juridiques en matière de propriété intellectuelle, notamment les lois et règlements en matière de propriété intellectuelle, les traités administrés par l’OMPI et les traités relatifs à la propriété intellectuelle, et les jugements en matière de propriété intellectuelle.

Classifications et normes de propriété intellectuelle

Classifications internationales

Quatre systèmes internationaux de classement visent à faciliter et à simplifier les recherches en matière de propriété intellectuelle. Les systèmes de classement permettent d’organiser un volume considérable d’informations relatives aux inventions, aux marques et aux dessins et modèles industriels en structures indexées, facilement exploitables aux fins de la recherche. Ces quatre systèmes sont, notamment :

Classification internationale des brevets (CIB)
Classification de Nice (concernant les marques)
Classification de Vienne (concernant les éléments figuratifs des marques)
Classification de Locarno (concernant les dessins et modèles industriels)

Normes de l’OMPI

Les normes de l’OMPI destinées aux offices de propriété intellectuelle visent à rationaliser les procédures de traitement des données relatives au dépôt, à l’examen, à la publication, à la délivrance et à l’enregistrement en ce qui concerne les brevets, les marques et les dessins et modèles industriels. Des normes communes facilitent aussi l’échange technique de données de propriété intellectuelle entre les offices et l’OMPI et favorisent la diffusion au niveau international de l’information en matière de propriété intellectuelle et l’accès à cette information.

Analyse et veille

Rapport sur les tendances technologiques 2021

Technologies d'assistance

Indice mondial de l’innovation 2022

Quel est l’avenir de la croissance fondée sur l’innovation?

Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle en 2022

Le système mondial de la propriété intellectuelle en 2021

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2019

Pôles de concentration locaux, réseaux mondiaux